Tourdecartes.com et copyrights, droits d'auteur.
J’essaie en toutes circonstances de respecter les droits d’auteurs de chacun.
Sachez que l'erreur est humaine et que si un contenu du site Tourdecartes.com a été prouvé porter atteinte à des droits d'auteurs, copyrights, je les retirerais du site sans discussion.
Par ailleurs, avant de me contacter, veuillez bien lire les informations suivantes:
Demande de suppression de contenu sur le site.
Vous pouvez faire une demande de retrait de contenu apparaissant sur le site uniquement sous les conditions suivantes:
# Violation d'un brevet*
# Violation d'une marque*
# Violation des droits d’auteur **
* Vous devriez fournir des documents valides concernant le brevet ou marque concerné.
** Vous devriez remplir une notice DMCA qui pourra m’être envoyé par e-mail à: manu@tourdecartes.com
Fausses déclarations
Quiconque remplissant une fausse déclaration DMCA se rend coupable d'infraction/fraudes, étant passible d'amende et/ou d'emprisonnement
Toutes autres réclamations n'ayant aucun sujet légal ou n'ayant pas suivi la procédure décrite en supra se verra comme un harcèlement contre Tourdecartes.com.
Le harcèlement est un délit spécifique depuis 2002, puni par la loi Française.
Qui peut fournir une notice DMCA?
Le DMCA autorise seulement le détenteur du copyright ou l'agent légalement autorisé du détenteur du copyright à légalement soumettre des notices DMCA. Si vous n'êtes ni le détenteur du copyright, ni son agent autorisé et que vous avez des informations sur ce que vous croyez être un travail sous copyright trouvé sur nos services, s'il vous plait dirigez vos informations avec le détenteur du copyright. Légalement sous le DMCA, seul le détenteur du copyright peut identifier sa propriété et affirmer sous peine de parjure que cela doit être pris en compte.
Code de confirmation
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Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une agréable navigation sur notre site.
